MENTIONS LEGALES

Mentions légales

1. Présentation du site

Le site Khair Paris (ci-après “le Site”) est édité par :

Khair Paris
Forme juridique : SASU
Siège social : 1830 ROUTE DE LA LEGION 13400 AUBAGNE
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 90114963300025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32901149633

2. Responsable de la publication

Directeur de la publication : Camille Midoun
Contact : contact@khairparis.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
02 switch

Adresse : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Contact : 04 44 44 60 40

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Khair Paris, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Khair Paris. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

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9. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Khair Paris est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux contact@khairparis.com

10. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site Khair Paris, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse e-mail et/ou numéro de téléphone]